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Identité
Nom du site web : Emmanuelle Fortas
Adresse : https://emmanuellefortas.com
Propriétaire : Emmanuelle Fortas
Responsable de la publication : Emmanuelle Fortas
Concepteur : Sandra Poisson
Hébergeur : Squarespace
Conditions d’utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations
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Liens
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Crédits photos
Les photos de portraits d’Emmanuelle Fortas ont été prises par Galatée photographe (Cécile Pouillet), les autres photos proviennent du site Canva.
Les principales lois concernées :
Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992.
Article 41 de la loi du 11 mars 1957.
Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés..
Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.